ARTICLE 1 : DESCRIPTION DU SITE

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Le site a été créé et développé par Trenta (www.trenta.fr) et est hébergé par la société OVH.

ARTICLE 2 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Le Site et son contenu sont la propriété exclusive de SPE SAS. En dehors de la simple consultation du Site sur le réseau Internet, toute autre utilisation du Site ou de son contenu est soumise à l’accord préalable de SPE SAS.

ARTICLE 3 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations personnelles des internautes seront traitées conformément à la loi informatique et libertés N° 2004-801 du 6 août 2004. Chaque internaute dispose d’un droit d’accès, de rectification ou de radiation des informations le concernant. Pour l’exercer, adressez-vous à SPE SAS. Ces informations sont destinées à l’usage de SPE SAS pour adresser des offres marketing, commerciales ou promotionnelles.

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Les services du Site sont accessibles 24 heures sur 24, sept jours sur sept, sauf en cas de force majeure ou d’un événement hors du contrôle de SPE SAS, et sous réserve des périodes de maintenance et des pannes éventuelles.
Les taux de transfert et les temps de réponse des informations circulant entre le réseau Internet et la plateforme du Site ne sont pas garantis par SPE SAS. En effet, la vitesse de circulation des informations ne relève pas de la prestation d’accès offerte par SPE SAS, mais des caractéristiques inhérentes aux réseaux en ligne relatives aux moyens techniques d’absorption du trafic généré.
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ARTICLE 6 : COLLECTE PASSIVE DE DONNÉES PERSONNELLES
Certaines des données personnelles enregistrées sur notre serveur sont celles que vous fournissez volontairement lorsque vous remplissez des formulaires en ligne. Les autres sont recueillies automatiquement pendant votre visite.
Ces données automatiquement recueillies pendant votre visite sont les suivantes : – Votre adresse IP : une adresse IP est affectée à votre ordinateur par votre fournisseur d’accès Internet pour vous permettre d’accéder à Internet. Cette adresse est généralement considérée comme une information non personnellement identifiable car elle change à chaque fois que vous vous connectez.
– Votre login lorsque vous naviguez dans les parties à accès restreint.- L’adresse du site Internet à partir de laquelle vous vous êtes directement relié au site Internet www.gopex-seedpotatoes.com.- La date et l’heure de votre visite sur le site et les pages que vous avez consultées.- Le système d’exploitation de votre ordinateur et le logiciel de navigation.
Conformément à la loi informatique et libertés N° 2004-801 du 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification et de radiation des données personnelles vous concernant, sur simple demande écrite adressée par courrier à SPE SAS.

ARTICLE 7 : USAGE DES DONNÉES COLLECTÉES
SPE SAS ne transmettra les données personnelles des visiteurs du site que si ces derniers lui en donnent expressément l’autorisation.
SPE SAS utilisera uniquement les données personnelles aux fins qui vous ont été indiquées au moment où vous les avez fournies.

ARTICLE 8 : SUSPENSION ET RÉSILIATION
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ARTICLE 10 : DIVERS
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Les conditions générales d’utilisation sont régies par les lois françaises et tout litige relatif à leur exécution et/ou leur interprétation sera soumis aux tribunaux français.
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